Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YSS
SOCIETE NOUVELLE LACCO - Société Anonyme -

Numéro de dépôt :
1596653
Date de dépôt :
06/06/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/06/2000
YSS de SOCIETE NOUVELLE LACCO

Présentation de la marque YSS

Déposée le 6 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE LACCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « YSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE LACCO domicilié(e) 5 avenue Berthelot, 38200 VIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque YSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1596653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YSS est expirée depuis le 6 juin 2000.

SOCIETE NOUVELLE LACCO a également déposé les autres marques suivantes : TECH-LACCO , YVONNE SAINT SIMON , L , TECH-LINE


SOCIETE NOUVELLE LACCO - Société Anonyme - - 5 avenue Berthelot, 38200 VIENNE - France


CABINET GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47

Tous articles de bureau et de papeterie (à l'exception des meubles), tous articles de maroquinerie et bagagerie, parasols, cuir et imitations du cuir;produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, cannes; fouets et sellerie, notamment sous-main, porte-crayon, trieurs de courrier, répertoires téléphoniques pochettes, classeurs et articles de classement, stylos, étuis de stylos, porte-plume, cartables, serviettes, porte-documents, portefeuilles, porte-cartes, porte-chéquier, porte-monnaie, sacs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.